Déposée le 17 janvier 1989 par COLT INTERNATIONAL LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COLT INTERNATIONAL LIMITED (société britannique), domicilié(e) New Lane, HAVANT, Hampshire PO9 2LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque COLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLT INTERNATIONAL LIMITED (société britannique) - New Lane, HAVANT, Hampshire PO9 2LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 27 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57918 - Publication au BOPI 1991-11-27
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;portes coupe-feu;panneaux;éléments de faÇade;volets d'aération et grilles d'aération en métal pour des applications au domaine du bâtiment;éléments de ventilation;installations de ventilation et ventilateurs de ventilation;stores métalliques extérieurs;et éléments constitutifs pour tous les produits précités.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer,équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Instruments et appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans le domaine du chauffage, de la ventilation, du conditionnement d'air, de l'humidification, de la déshumidification, des appareils de séchage et de cuisson;détecteurs de fumées et de flammes;appareils de commandes automatiques, alarmes d'incendie;passages de retraite en cas d'incendie;appareils d'extinction du feu;appareils pour la mesure, la vérification et la commande en réponse à des paramètres tels que la pluie, le gaz, la fumée, le temps, la température et la moisissure;et éléments constitutifs pour tous les produits précités.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de conditionnement d'air, d'humidification et de déshumidification, de distribution d'eau et installations sanitaires;ventilateurs d'incendie pour évacuer les fumées, les gaz et les vapeurs;amortisseurs et régulateurs de tirage destinés à être utilisés pour la prévention ou le ralentissement de l'extension d'un incendie, de flammes, de fumées, de gaz et de vapeurs;installations et appareils pour la circulation d'air chauffé dans les bâtiments industriels et éléments constitutifs pour tous les produits précités.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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